Informations légales et agréables…

 

Conformément aux dispositions des articles 6-III et 19 de la loi pour la Confiance dans l’Économie Numérique, nous vous informons que le présent site internet est édité par
TUTTI QUANTI
représenté par Umberto Cacchione
inscrit à la Maison des Artistes
sous le numéro d’ordre C986063
numéro de Siret 389 905 431 00067
code APE 9003A
dont le siège social se situe au 2, rue du Four 25720 Beure et la deuxième adresse à Carrer Ramon Turro 204, 08005 Barcelona.

Vous pouvez joindre Umberto Cacchione au +33 (0)6 140 117 06  ou par mail à info@tuttiquanti.net.

Le directeur de la publication du site internet est Umberto Cacchione. Le prestataire assurant le stockage direct et permanent, l’hébergement du site est Galliot.com dont le siège est situé au 1, rue de la citadelle 25110 Verne.

 

Informatique et libertés non libertaires…

 

Les informations récoltées font l’objet d’un traitement informatique destiné à constituer des fichiers de contacts dont l’usage est exclusif à TUTTI QUANTI. Conformément à la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée, vous bénéficiez d’un droit d’accès, de rectification, de suppression des informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à info@tuttiquanti.net.

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Les utilisateurs du site internet TUTTIQUANTI.net sont tenus de respecter les dispositions de la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. 
Ils doivent notamment s’abstenir, s’agissant des informations à caractère personnel auxquelles ils accèdent ou pourraient accéder, de toute collecte, de toute utilisation détournée d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.

 

Propriété intellectuelle mais pas marrante…

 

La structure générale ainsi que les logiciels, textes, images animées ou non, son savoir-faire et tous les autres éléments composant le site TUTTIQUANTI.net sont la propriété exclusive de TUTTI QUANTI et pour certaines photos la propriétés de la photothèque 123 RF.
 Toute représentation totale ou partielle de la structure de ce site, de sa charte graphique ou de son contenu est soumise à l’autorisation préalable expresse et écrite de Umberto Cacchione. Sans cette autorisation, toute reproduction constituerait une contrefaçon, sanctionnée par les articles L. 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle qui définit la contrefaçon comme un délit, et prévoit jusqu’à trois ans d’emprisonnement et 300 000 euros d’amende.

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 Tout litige en relation avec l’utilisation du site TUTTIQUANTI.net est soumis au droit français. L’utilisateur reconnaît la compétence exclusive des tribunaux compétents de Besançon.

 

Limitation de responsabilité parce que il faut pas non plus s’amuser…

 

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